SweetSulf
Présentation de la marque SweetSulf
Déposée le 28 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) PROSERNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SweetSulf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SweetSulf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SweetSulf est expirée depuis le 28 mars 2021.
PROSERNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775887 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775875 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17