Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SweetSulf
PROSERNAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3818755
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
SweetSulf de PROSERNAT

Présentation de la marque SweetSulf

Déposée le 28 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) PROSERNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SweetSulf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSERNAT domicilié(e) Tour Franklin 100-101 Terrasse Boieldieu - 92042 - PARIS LA DEFENSE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France.

La marque SweetSulf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SweetSulf est expirée depuis le 28 mars 2021.

PROSERNAT a également déposé les autres marques suivantes : PROSERNAT HEURTEY PETROCHEM . IFP GROUP TECHNOLOGIES , AdvaSulf , AdvaCap , PROSER , Sultimate , PROSER , CLEANOL+ , AdvAmine


PROSERNAT, Société Anonyme - Tour Franklin 100-101 Terrasse Boieldieu - 92042 - PARIS LA DEFENSE cedex - France


Alfred ELMALEH, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON cedex - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775887 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775875 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17

Traitements de produits, désulfuration des gaz par lavage avec un solvant.

Recherches et développements industriels de nouveaux produits pour les tiers, surveillances et inspections techniques, projets d'études, à savoir travaux d'ingénieurs liés à un procédé de désulfuration des gaz par lavage avec un solvant.