Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) PROSERNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSERNAT domicilié(e) Tour Franklin, 100-101 Terrasse Boieldieu - 92042 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.
La marque PROSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSERNAT, Société Anonyme - Tour Franklin, 100-101 Terrasse Boieldieu - 92042 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Jean-Paul NGUYEN, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2207390 - Publication au BOPI 2000-10-16
Inscription le 26 janvier 2000 - Changement de dénomination n°294202 - Publication au BOPI 2000-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494912 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22
Huiles et graisses industrielles ; combustibles liquides et gazeux.Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage ; installations et colonnes de distillation, de fractionnement et de séparation, notamment relatives aux industries du gaz et du pétrole F
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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