Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLEANOL+
PROSERNAT (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
3170578
Date de dépôt :
19/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CLEANOL+
Déposée le 19 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PROSERNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEANOL+ »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSERNAT domicilié(e) Tour Framatome,92084 Paris La Défense cedex - 92084 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE domicilié(e) 1 & 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex - 92852 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSERNAT (Société Anonyme) - Tour Framatome,92084 Paris La Défense cedex - 92084 - France
Alfred ELMALEH INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE - 1 & 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex - 92852 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378871 - Publication au BOPI 2003-10-02
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; gaz notamment glycol. Traitement de matériaux notamment traitement de gaz, unité de déshydratation basé sur un absorbant sans rejet de gaz dans l'atmosphère.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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