Déposée le 30 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PROSERNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AdvaSulf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSERNAT domicilié(e) Tour Framatome - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas SCHMITT, IFP Energies nouvelles domicilié(e) 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France.
La marque AdvaSulf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSERNAT, Société Anonyme - Tour Framatome - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France
Nicolas SCHMITT, IFP Energies nouvelles - 1 et 4 avenue de Bois Préau - 92852 - RUEIL-MALMAISON Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2565500 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30
Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775887 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Inscription le 17 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775875 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Traitement de gaz naturel contenant des composés soufrés par extraction de l'hydrogène sulfuré et conversion de ces composés en soufre élémentaire. Consultations techniques dans le domaine du traitement de gaz, études de projets techniques, recherches et développements de nouveaux produits industriels pour les tiers, études et travaux d'ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine du traitement de gaz contenant des composés soufrés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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