Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATAMANIA
PROSENTOS, SAS

Numéro de dépôt :
98712116
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2028

Présentation de la marque PATAMANIA

Déposée le 8 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSENTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PATAMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSENTOS domicilié(e) 59 BOULEVARD Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 519 935 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEBROISE Véronique domicilié(e) 59 BOULEVARD Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PATAMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATAMANIA arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.

PROSENTOS a également déposé les autres marques suivantes : LA FABRIQUE DE BONBONS


PROSENTOS, SAS - 59 BOULEVARD Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 348519935


Mme DEBROISE Véronique - 59 BOULEVARD Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357097 - Publication au BOPI 2007-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2017 n°2664034 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir boîte en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau () l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Jeux, jouets ; Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Productions de spectacles, de film. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.