Déposée le 8 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSENTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA FABRIQUE DE BONBONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSENTOS domicilié(e) 59 boulevard Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 519 935 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROSENTOS, Mme DEBROISE Véronique domicilié(e) 59 boulevard Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LA FABRIQUE DE BONBONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FABRIQUE DE BONBONS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2028.
PROSENTOS a également déposé les autres marques suivantes : PATAMANIA
PROSENTOS, SAS - 59 boulevard Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 348519935
PROSENTOS, Mme DEBROISE Véronique - 59 boulevard Général Martial Valin - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357131 - Publication au BOPI 2007-11-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2017 n°2663591 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-08
Jeux, jouets ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Productions de spectacles, de film. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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