Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ALTELIS
Numéro de dépôt :
97664124
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ALTELIS
Déposée le 12 février 1997 par PROSEMPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTELIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308314 - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 2000-09-26