Déposée le 16 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROSEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSEMA domicilié(e) Zone d'Activités de la Vignerie - B.P. 24,14160 DIVES SUR MER - 14160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Desaintjean domicilié(e) Lotissement du Nouveau Monde,14370 CROISSANVILLE - 14370 - France.
La marque PROSEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175331.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSEMA est expirée depuis le 16 juillet 2012.
PROSEMA SARL - Zone d'Activités de la Vignerie - B.P. 24,14160 DIVES SUR MER - 14160 - France
Monsieur Gilles Desaintjean - Lotissement du Nouveau Monde,14370 CROISSANVILLE - 14370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Carters mécaniques pour machines. Recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques. Serrurerie métallique ; Construction transportable métallique ; Ensembles chaudronnés à savoir cuves ; Produits mécano soudés pour les industries agroalimentaire, pharmaceutique, cosmétique, automobile, à savoir bâtis mécano soudés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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