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Marques déposées par la société PROSEM
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PROSEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROSEM
PROSEM, G.E.

Numéro de dépôt :
4322445
Date de dépôt :
15/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/12/2026
PROSEM de PROSEM

Présentation de la marque PROSEM

Déposée le 15 décembre 2016 par la société PROSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société PROSEM domicilié(e) BODONN - 29233 - CLEDER - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 453 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSEM, G.E., M. Salaun Hubert domicilié(e) Bodonn - 29233 - CLEDER - France.

La marque PROSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSEM arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.


PROSEM, G.E. - BODONN - 29233 - CLEDER - France - SIREN 809453939


PROSEM, G.E., M. Salaun Hubert - Bodonn - 29233 - CLEDER - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.