Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PROSEM / Professionnel Semences
/
As de Coeur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

As de Coeur
PROSEM / Professionnel Semences

Numéro de dépôt :
4578132
Date de dépôt :
31/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2029
As de Coeur de PROSEM / Professionnel Semences

Présentation de la marque As de Coeur

Déposée par voie électronique le 31 août 2019 par PROSEM / Professionnel Semences auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « As de Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est PROSEM / Professionnel Semences domicilié(e) 17 rue André Kiener - 68000 - Colmar - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSEM / Professionnel Semences SAS, Monsieur René Richert domicilié(e) 17 rue André Kiener - 68000 - Colmar - France.

La marque As de Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque As de Coeur arrivera à expiration en date du 31 août 2029.

PROSEM / Professionnel Semences a également déposé les autres marques suivantes : Blue Pear


PROSEM / Professionnel Semences - 17 rue André Kiener - 68000 - Colmar - France


PROSEM / Professionnel Semences SAS, Monsieur René Richert - 17 rue André Kiener - 68000 - Colmar - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes ; plants ; tous les produits précités étant à l'exception du blé.