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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSEC
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M PROSEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

M PROSEC
PROSEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3685657
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
M PROSEC de PROSEC

Présentation de la marque M PROSEC

Déposée le 22 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M PROSEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSEC domicilié(e) 25 Avenue de Larrieu BP 1014 - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 422 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Malet Cassegrain domicilié(e) 7 Rue de Surène - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M PROSEC est expirée depuis le 22 octobre 2019.

PROSEC a également déposé les autres marques suivantes : PROSEC , PROSEC , Cap'NET , CAP'NET PRESSING , PROSEC , Mprosec , SPARTAN


PROSEC, Société par Actions Simplifiée - 25 Avenue de Larrieu BP 1014 - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 487422156


Cabinet Malet Cassegrain - 7 Rue de Surène - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Machines-outils pour la construction et la maçonnerie ;

Mortier et béton pour la construction.

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; Construction d'édifices permanents, d'usines.

Informations en matière de traitement et de fabrication de matériaux pour la construction et la maçonnerie ;