Marque enregistrée - Marque en vigueur

IVSEC
PROSCAN AUSTRALIA Pty Ltd, SARL

Numéro de dépôt :
4126739
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2024
IVSEC de PROSCAN AUSTRALIA Pty Ltd

Présentation de la marque IVSEC

Déposée le 14 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSCAN AUSTRALIA Pty Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IVSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSCAN AUSTRALIA Pty Ltd domicilié(e) P.O. Box 505, NORTH SYDNEY NSW 2060 - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GT, SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) 4 rue Léon Jost, 75849 - 75017 - PARIS - France.

La marque IVSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVSEC arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.

PROSCAN AUSTRALIA Pty Ltd a également déposé les autres marques suivantes : AUTREX


PROSCAN AUSTRALIA Pty Ltd, SARL - P.O. Box 505, NORTH SYDNEY NSW 2060 - Australie


GT, SOCIETE D'AVOCATS - 4 rue Léon Jost, 75849 - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.