Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMSA
PROROBOT INSTRUMENTS (société anonyme), BOIS LE VICOMTE, 76170 MONTVILLE.

Numéro de dépôt :
1281893
Date de dépôt :
10/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1994

Présentation de la marque COMSA

Déposée le 10 août 1984 par la Société Anonyme (SA) PROROBOT INSTRUMENTS BOIS LE VICOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROROBOT INSTRUMENTS BOIS LE VICOMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE - France.

La marque COMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMSA est expirée depuis le 10 août 1994.


PROROBOT INSTRUMENTS (société anonyme), BOIS LE VICOMTE, 76170 MONTVILLE. - France


CABINET THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Dispositifs pour le repérage, l'enregistrement et la reproduction automatiques de points ou ensembles de points, appareils de mesure, dispositifs pour le chargement automatique de disques pour machines informatiques, appareils pour le démarrage et l'arrêt d'ordinateurs et leurs parties et accessoires.Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés pour dispositifs de repérage, d'enregistrement et de reproduction automatiques de points ou ensembles de points, conseils pour la conception, l'utilisation ou la mise en oeuvre de ces appareils ou dispositifs. Services de programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.