Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRORECTIF
/
GHOST CAR'S
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GHOST CAR'S
PRORECTIF, SARL

Numéro de dépôt :
3802295
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GHOST CAR\'S de PRORECTIF

Présentation de la marque GHOST CAR'S

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRORECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GHOST CAR'S »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRORECTIF domicilié(e) 52 RUE DU GENERALE DE GAULLE ZE LA CONVENANCE - 97438 - SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 365 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRORECTIF domicilié(e) 52 RUE DU GENERALE DE GAULLE ZE LA CONVENANCE - 97438 - SAINTE MARIE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12


PRORECTIF, SARL - 52 RUE DU GENERALE DE GAULLE ZE LA CONVENANCE - 97438 - SAINTE MARIE - France - SIREN 450365747


PRORECTIF - 52 RUE DU GENERALE DE GAULLE ZE LA CONVENANCE - 97438 - SAINTE MARIE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562382 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules.