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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROQUINTER
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PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE
PROQUINTER SAS

Numéro de dépôt :
3304213
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE de PROQUINTER

Présentation de la marque PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROQUINTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROQUINTER domicilié(e) ZA Aérodrome Moulins/Montbeugny,03400 TOULON S/ALLIER - 03400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 850 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROQUINTER SAS domicilié(e) BP 431,03004 MOULINS CEDEX - 03004 - France.

La marque PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROQUINTER OUVERTURE ET VERROUILLAGE est expirée depuis le 15 juillet 2014.

PROQUINTER a également déposé les autres marques suivantes : PROQUINTER , PROQUINTER , KIDLOC , PROQUINTER , KIDDYLOCK


PROQUINTER SAS - ZA Aérodrome Moulins/Montbeugny,03400 TOULON S/ALLIER - 03400 - France - SIREN 936850148


PROQUINTER SAS - BP 431,03004 MOULINS CEDEX - 03004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Poignées, charnières, paumelles et gonds métalliques. Serrures autres qu'électriques métalliques. Accessoires de portes et fenêtres à savoir quincaillerie métallique. Eléments de quincaillerie métalliques. Mécanismes d'articulation (moteurs autres que ceux de véhicules).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.