Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Café Ch'ticorée
PROQUA, SARL

Numéro de dépôt :
4036506
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Café Ch\'ticorée de PROQUA

Présentation de la marque Café Ch'ticorée

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROQUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Café Ch'ticorée »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROQUA domicilié(e) ZI DE L'INQUETRIE, 4 RUE DE LA CAPELLE, BP 915 - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 339 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROQUA, Mme. AMANDINE SIMOULIN domicilié(e) ZI DE L'INQUETRIE, 4 RUE DE LA CAPELLE, BP 915 - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PROQUA a également déposé les autres marques suivantes : TORREFACTEUR de la Côte d'Opale , PROQUA TORREFACTEUR & CREATEUR DE PLAISIR


PROQUA, SARL - ZI DE L'INQUETRIE, 4 RUE DE LA CAPELLE, BP 915 - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France - SIREN 501339865


PROQUA, Mme. AMANDINE SIMOULIN - ZI DE L'INQUETRIE, 4 RUE DE LA CAPELLE, BP 915 - 62280 - SAINT MARTIN BOULOGNE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626378 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626377 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.