Déposée le 16 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROPYPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROPYPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROPYPLAST domicilié(e) 21 Rue de l'Industrie - 43130 - RETOURNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 524 652 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque PROPYPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPYPLAST est expirée depuis le 16 mars 2024.
PROPYPLAST a également déposé les autres marques suivantes : LMG
PROPYPLAST, Société par Actions Simplifiée - 21 Rue de l'Industrie - 43130 - RETOURNAC - France - SIREN 380524652
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 13 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533876 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13
Renouvellement avec limitation le 28 mars 2014 n°2554492 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-28
Papier, cartons, matières plastiques pour l'emballage, à savoir films et feuilles. ; Produits plastiques mi-ouvrés, films, feuilles plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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