Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PROPULSO
/
PERIFEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERIFEL
PROPULSO, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4211836
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2025
PERIFEL de PROPULSO

Présentation de la marque PERIFEL

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2015 par l'association loi 1901 PROPULSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERIFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 PROPULSO domicilié(e) Inra de la grande Ferrade, 71 Avenue Edouard Bourlaux, CS 20032 - 33882 - Villenave d'Ornon cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 860 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPULSO, M. Jean-Michel RUCHAUD domicilié(e) Inra de la grande Ferrade, 71 Avenue Edouard Bourlaux, CS 20032 - 33882 - Villenave d'Ornon cedex - France.

La marque PERIFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERIFEL arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.

PROPULSO a également déposé les autres marques suivantes : PERIFEL


PROPULSO, association loi 1901 - Inra de la grande Ferrade, 71 Avenue Edouard Bourlaux, CS 20032 - 33882 - Villenave d'Ornon cedex - France - SIREN 521860494


PROPULSO, M. Jean-Michel RUCHAUD - Inra de la grande Ferrade, 71 Avenue Edouard Bourlaux, CS 20032 - 33882 - Villenave d'Ornon cedex - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation de salons à destination des professionnels de l'agriculture.