Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFM CENTRE DE FORMATION MOTO
PROPULS TECHNOLOGIES, SARL

Numéro de dépôt :
4097097
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
CFM CENTRE DE FORMATION MOTO de PROPULS TECHNOLOGIES

Présentation de la marque CFM CENTRE DE FORMATION MOTO

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFM CENTRE DE FORMATION MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULS TECHNOLOGIES domicilié(e) Avenue Marcel DASSAULT - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 911 771 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CASTAGNON AVOCATS, Mme. Nathalie CASTAGNON domicilié(e) 68 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CFM CENTRE DE FORMATION MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFM CENTRE DE FORMATION MOTO est expirée depuis le 12 juin 2024.

PROPULS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CFM 1ERE ECOLE MOTO , VOTREPERMISMOTO.COM , 1ere ECOLE MOTO CFM , CFM , VOTREPERMISMOTO.COM


PROPULS TECHNOLOGIES, SARL - Avenue Marcel DASSAULT - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 500911771


SELARL CASTAGNON AVOCATS, Mme. Nathalie CASTAGNON - 68 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Équipements de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite ; combinaisons, costumes, gants lunettes, casques, ou masques pour véhicules motorisés ; vêtements et dispositifs de sécurité et de protection contre les accidents ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour le transport d'équipements sur véhicules motorisés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent.