1ere ECOLE MOTO CFM
Présentation de la marque 1ere ECOLE MOTO CFM
Déposée le 28 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TC DE NIMES), la marque française « 1ere ECOLE MOTO CFM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 1ere ECOLE MOTO CFM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1ere ECOLE MOTO CFM est expirée depuis le 28 avril 2024.
PROPULS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Inscription le 20 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565235 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-20
Inscription le 20 décembre 2011 - Concession de licence n°565236 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-20
Inscription le 11 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590564 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11
Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608654 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566850 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05