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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULS TECHNOLOGIES
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1ere ECOLE MOTO CFM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1ere ECOLE MOTO CFM
PROPULS TECHNOLOGIES, SARL

Numéro de dépôt :
3290951
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
TC DE NIMES
Date d'expiration :
28/04/2024
1ere ECOLE MOTO CFM de PROPULS TECHNOLOGIES

Présentation de la marque 1ere ECOLE MOTO CFM

Déposée le 28 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULS TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TC DE NIMES), la marque française « 1ere ECOLE MOTO CFM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULS TECHNOLOGIES domicilié(e) AVENUE MARCEL DASSAULT CIRCUIT AUTO MOTO DE BORDEAUX MERIGNAC, 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 911 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CASTAGNON, AVOCATS domicilié(e) 68 RUE LAFAURIE DE MONBADON - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque 1ere ECOLE MOTO CFM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1ere ECOLE MOTO CFM est expirée depuis le 28 avril 2024.

PROPULS TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : CFM 1ERE ECOLE MOTO , VOTREPERMISMOTO.COM , CFM CENTRE DE FORMATION MOTO , CFM , VOTREPERMISMOTO.COM


PROPULS TECHNOLOGIES, SARL - AVENUE MARCEL DASSAULT CIRCUIT AUTO MOTO DE BORDEAUX MERIGNAC, 33700 - France - SIREN 500911771


SELARL CASTAGNON, AVOCATS - 68 RUE LAFAURIE DE MONBADON - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Inscription le 20 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565235 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-20

Inscription le 20 décembre 2011 - Concession de licence n°565236 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-20

Inscription le 11 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590564 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608654 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566850 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05

– éducation et divertissement.