PROPRIOFOOT ASSOCIES, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3538270
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2027
Présentation de la marque PROPRIOFOOT
Déposée le 16 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPRIOFOOT ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROPRIOFOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-52 du 28 décembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPRIOFOOT ASSOCIES domicilié(e) PA Purettone, allée jaune, Lot 28 Box F - 20290 - BORGO - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 947 825 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque PROPRIOFOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPRIOFOOT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.
PROPRIOFOOT ASSOCIES, Société à responsabilité limitée - PA Purettone, allée jaune, Lot 28 Box F - 20290 - BORGO - France - SIREN 450947825
CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Inscription le 15 juin 2009 - Renonciation partielle n°499834 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement d'adresse n°713331 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Renouvellement avec limitation le 22 novembre 2017 n°2664778 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-22
Appareils et instruments médicaux, à savoir appareils et articles de rééducation pour les genoux, les chevilles et les pieds.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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