Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROPRIETES-PRIVEES
/
Propriétés-Privées : partenaires immobiliers
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Propriétés-Privées : partenaires immobiliers
PROPRIETES-PRIVEES, SAS

Numéro de dépôt :
3409453
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/02/2026
Propriétés-Privées : partenaires immobiliers de PROPRIETES-PRIVEES

Présentation de la marque Propriétés-Privées : partenaires immobiliers

Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROPRIETES-PRIVEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Propriétés-Privées : partenaires immobiliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROPRIETES-PRIVEES domicilié(e) 15 RUE DE L'ATLANTIQUE - 44115 - BASSE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 624 777 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROPRIETES-PRIVEES, M. CASTERS SYLVAIN domicilié(e) 15 RUE DE L'ATLANTIQUE - 44115 - BASSE GOULAINE - France.

La marque Propriétés-Privées : partenaires immobiliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Propriétés-Privées : partenaires immobiliers arrivera à expiration en date du 13 février 2026.

PROPRIETES-PRIVEES a également déposé les autres marques suivantes : PROPRIETES-PRIVEES.COM LA NOUVELLE ESPECE IMMOBILIERE , BELLES PROPRIETES , HAPPY Not happy , HAPPY NOT HAPPY L IMMOBILIER EN TOUTE CONFIANCE


PROPRIETES-PRIVEES, SAS - 15 RUE DE L'ATLANTIQUE - 44115 - BASSE GOULAINE - France - SIREN 487624777


PROPRIETES-PRIVEES, M. CASTERS SYLVAIN - 15 RUE DE L'ATLANTIQUE - 44115 - BASSE GOULAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 3 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613875 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605333 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.