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Marques déposées par Propriétaire : Jacques de Pardaillan
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JACQUES DE PARDAILLAN COMTE D'ARMAGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUES DE PARDAILLAN COMTE D'ARMAGNAC
Propriétaire : Jacques de Pardaillan

Numéro de dépôt :
1740937
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2009
JACQUES DE PARDAILLAN COMTE D\'ARMAGNAC de Propriétaire : Jacques de Pardaillan

Présentation de la marque JACQUES DE PARDAILLAN COMTE D'ARMAGNAC

Déposée le 29 décembre 1989 par Propriétaire : Jacques de Pardaillan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES DE PARDAILLAN COMTE D'ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Propriétaire : Jacques de Pardaillan, domicilié(e) 30 bis Avenue de L'Impératrice, 64200 Biarritz (dossier no 2161429) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques de Pardaillan domicilié(e) (dossier no 2161429) - France.

La marque JACQUES DE PARDAILLAN COMTE D'ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JACQUES DE PARDAILLAN COMTE D'ARMAGNAC est expirée depuis le 29 décembre 2009.


Propriétaire : Jacques de Pardaillan - 30 bis Avenue de L'Impératrice, 64200 Biarritz (dossier no 2161429) - France


Jacques de Pardaillan - (dossier no 2161429) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2161429 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

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