Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCACIA
Propriétaire de la Marque : Association OCACIA
CER Lot et Garonne

Numéro de dépôt :
3001316
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2010

Présentation de la marque OCACIA

Déposée le 10 janvier 2000 par Propriétaire de la Marque : Association OCACIA et CER Lot et Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Les déposants sont Propriétaire de la Marque : Association OCACIA, domicilié(e) 118 Rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS, en cours de formation - France et CER Lot et Garonne, domicilié(e) BP 174, 271 Rue de Péchabout, 47005 AGEN, représenté par Monsieur Robert PESSOTTO, Le Président - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CER Lot et Garonne - France.

La marque OCACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCACIA est expirée depuis le 10 janvier 2010.


Propriétaire de la Marque : Association OCACIA - 118 Rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS, en cours de formation - France

CER Lot et Garonne - BP 174, 271 Rue de Péchabout, 47005 AGEN, représenté par Monsieur Robert PESSOTTO, Le Président - France


CER Lot et Garonne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces comestibles Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences& ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; recherches scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.