Déposée le 24 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPRECO D.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROPRECO PROFESSIONNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPRECO D.M domicilié(e) 74 Avenue de Nevers, 18000 BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 597 971 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPRECO D.M. SARL - France.
La marque PROPRECO PROFESSIONNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROPRECO D.M. SARL - 74 Avenue de Nevers, 18000 BOURGES - France - SIREN 380597971
PROPRECO D.M. SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
- Produits chimiques destinés à l'industrie - Préparation pour lessiver, nettoyer, dégraisser, savons, lotions - Matériel de nettoyage, éponges vaisselle jetable.Ustensils et récipients pour le ménage ou la cuisine, matériaux pour la brosserie. (Ni en plaqué, ni en métaux précieux)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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