Déposée le 11 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROPLAN ADHESIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROPLAN ADHESIFS domicilié(e) Rue Adèle Bourdon, 42420 LORETTE (dossier no 2157054) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 901 243 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2157054) - France.
La marque PROPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROPLAN ADHESIFS (Société Anonyme) - Rue Adèle Bourdon, 42420 LORETTE (dossier no 2157054) - France - SIREN 329901243
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2157054) - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2157054 - Publication au BOPI 1999-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Des films et pellicules en matière plastique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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