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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROPLAN ADHESIFS
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NETOPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETOPLAN
PROPLAN ADHESIFS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1508581
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2009

Présentation de la marque NETOPLAN

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PROPLAN ADHESIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROPLAN ADHESIFS domicilié(e) Rue Adèle Bourdon, 42420 LORETTE (dossier no 2132369) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 901 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2132369) - France.

La marque NETOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETOPLAN est expirée depuis le 9 janvier 2009.

PROPLAN ADHESIFS a également déposé les autres marques suivantes : ELASTOPLASTIC , PROPLAN , SADI , SADIPAL , SADIFILM


PROPLAN ADHESIFS (Société Anonyme) - Rue Adèle Bourdon, 42420 LORETTE (dossier no 2132369) - France - SIREN 329901243


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2132369) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1998 n°2132369 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Des emballages en papier, en carton ou en matière plastique. Des films et des feuilles en matière plastique pour servir notamment mais non exclusivement de protection aux produits industriels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.