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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prophaseau capital de 50.000
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MOBISUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBISUR
Prophase s.a.r.l. au capital de 50.000,00 francs

Numéro de dépôt :
3030534
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2010
MOBISUR de Prophaseau capital de 50.000

Présentation de la marque MOBISUR

Déposée le 26 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prophaseau capital de 50.000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBISUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Prophaseau capital de 50.000 domicilié(e) siège social : 258 rue Lecourbe, 75015 Paris, RCS Paris B 388 348 138 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 348 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prophase - France.

La marque MOBISUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBISUR est expirée depuis le 26 mai 2010.


Prophase s.a.r.l. au capital de 50.000,00 francs - siège social : 258 rue Lecourbe, 75015 Paris, RCS Paris B 388 348 138 - France - SIREN 388348138


Prophase - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Ensemble fixe ou mobile de composants électroniques associé directement ou indirectement à un ou plusieurs logiciel(s) dédiés(s) ou non, autorisant l'acquisition et le traitement de toute donnée relative à son propre environnement et/ou à sa propre situation, comme à la situation et/ou l'environnement de tout équipement logiciel ou matériel associé proche ou lointain et/ou à leur position dans le temps et dans l'espace, ainsi que leur transmission, réception et/ou émission, avant ou après traitement, seul ou par tout moyen associé, qu'il soit filaire, radioélectrique, radio téléphonique, téléphonique, fixe ou mobile vers tout destinataire et/ou tout équipement et/ou ensemble d'équipements électrique, électromécanique, électronique ou autre, dans le but d'assurer et/ou de faciliter la qualification et le suivi de toute situation ou paramètre, normal(e) ou anormal(e) , en temps réel ou différé.