Déposée le 12 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SO.DI.EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPATIS domicilié(e) 2 rue de Belfort, 68990 HEIMSBRUNN (dossier no 2136332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 815 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROPATIS SARL domicilié(e) (dossier no 2136332) - France.
La marque SO.DI.EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508906.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SO.DI.EST est expirée depuis le 12 janvier 2009.
PROPATIS a également déposé les autres marques suivantes : MILLE-FEUILLES
PROPATIS SARL - 2 rue de Belfort, 68990 HEIMSBRUNN (dossier no 2136332) - France - SIREN 330815531
PROPATIS SARL - (dossier no 2136332) - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1999 n°2136332 - Publication au BOPI 1999-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 24 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°274383 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 4 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°273280 - Publication au BOPI 1999-03-04
Inscription le 17 février 1999 - Recours en restauration n°272225 - Publication au BOPI 1999-02-17
- Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre sauces;épices, glace.- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt - Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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