Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACOTA
PROPAGE

Numéro de dépôt :
97689980
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque TERRACOTA

Déposée le 30 juillet 1997 par la société PROPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRACOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est la société PROPAGE domicilié(e) 69, avenue de la Timone, 13010 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 747 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque TERRACOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACOTA est expirée depuis le 30 juillet 2007.


PROPAGE - 69, avenue de la Timone, 13010 MARSEILLE - France - SIREN 333747905


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs de voyage, d'écoliers. Articles de bourellerie