Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROP
PROP, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3305225
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2024
PROP de PROP

Présentation de la marque PROP

Déposée le 26 juillet 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP domicilié(e) 6 SQUARE DE L'OPERA LOUIS JOUVET - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 000 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROP arrivera à expiration en date du 26 juillet 2024.

PROP a également déposé les autres marques suivantes : PROP , Algéna , SAVONGE , GT Mousse , ECO ATTITUDE , NEOLIS , PROPTEX , PROP , GROUPE PROP , SAVONPAK


PROP, Groupement d'intérêt économique - 6 SQUARE DE L'OPERA LOUIS JOUVET - 75009 - PARIS - France - SIREN 733000764


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510160 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562582 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, couches hygiéniques pour incontinents, bandes hygiéniques et périodiques, culottes hygiéniques pour incontinents ; désinfectants à usage hygiéniques ; papier antimité ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir essuies-mains en papier et bobines d'essuyage en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, couches en papier ou en cellulose à jeter ; couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter ; essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; serviettes de toilette en papier, serviettes et linge de table en papier. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; balais à franges et balais mécaniques ; boîtes à savon ; brosserie ; broyeurs ménagers non électriques ; chiffons de nettoyage, cireuses à parquets non électriques ; distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; éponges de toilette et de ménage, écouvillons pour nettoyer les récipients ; gants à polir, gants de ménage ; porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux ; poubelle. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir chiffons d'essuyage, articles textiles en non-tissés à savoir : essuie-mains, essuie-verres, serviettes de tables, nappes (non en papier), torchons ; couvertures de lit et de table ; serviettes de toilette en matière textile ; gants de toilette en matière textile. Vêtements, chaussures, chapellerie ; blouses, couches en matière textile, couches-culottes en matière textile, tabliers, vêtements en papier. Travaux publics, travaux ruraux, forage de puits, location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfections, dératisation), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie), réparation, réchapage ou vulcanisation de pneus, cordonnerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.