PROP
Présentation de la marque PROP
Déposée le 16 février 1990 par la société PROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROP arrivera à expiration en date du 16 février 2030.
PROP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61706 - Publication au BOPI 1992-03-31
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160425 - Publication au BOPI 1999-12-28
Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210303 - Publication au BOPI 1996-12-17
Inscription le 22 avril 1996 - Transmission de propriété n°200542 - Publication au BOPI 1996-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510160 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424096 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 24 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°778238 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-24
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732009 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29