Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEOLIS
PROP, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3417227
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2026
NEOLIS de PROP

Présentation de la marque NEOLIS

Déposée le 17 mars 2006 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP domicilié(e) 1 Rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 000 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NEOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEOLIS arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

PROP a également déposé les autres marques suivantes : PROP , Algéna , SAVONGE , GT Mousse , PROP , ECO ATTITUDE , PROPTEX , PROP , GROUPE PROP , SAVONPAK


PROP, Groupement d'intérêt économique - 1 Rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France - SIREN 733000764


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609202 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-04

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir essuie-mains en papier et bobines d'essuyage en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, couches en papier ou en cellulose à jeter ; couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter ; essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; serviettes de toilette en papier, serviettes et linge de table en papier. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; balais à franges et balais mécaniques ; boites à savon ; brosserie ; broyeurs ménagers non électriques ; chiffons de nettoyage, cireuses à parquets non électriques ; distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon : boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; éponges de toilette et de ménage, écouvillons pour nettoyer les récipients ; gants à polir, gants de ménage ; porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux ; poubelle.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.