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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP
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GT Mousse
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GT Mousse
PROP, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
1346226
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026

Présentation de la marque GT Mousse

Déposée le 12 mars 1986 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GT Mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP domicilié(e) 1 Rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 000 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GT Mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GT Mousse arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.

PROP a également déposé les autres marques suivantes : PROP , Algéna , SAVONGE , PROP , ECO ATTITUDE , NEOLIS , PROPTEX , PROP , GROUPE PROP , SAVONPAK


PROP, Groupement d'intérêt économique - 1 Rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France - SIREN 733000764


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2064783 - Publication au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308000 - Publication au BOPI 2006-02-15

Inscription le 16 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190636 - Publication au BOPI 1995-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510160 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609199 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-04

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Savons. Distributeurs de savon liquide.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.