Déposée le 12 mars 1986 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GT Mousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PROP domicilié(e) 1 Rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 000 764 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque GT Mousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROP, Groupement d'intérêt économique - 1 Rue Georges Besse - 69740 - GENAS - France - SIREN 733000764
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2064783 - Publication au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308000 - Publication au BOPI 2006-02-15
Inscription le 16 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190636 - Publication au BOPI 1995-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510160 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609199 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-04
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Savons. Distributeurs de savon liquide.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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