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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROOFTAG
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ARTTrust
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTTrust
PROOFTAG, SAS

Numéro de dépôt :
3691778
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2029
ARTTrust de PROOFTAG

Présentation de la marque ARTTrust

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROOFTAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTTrust » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROOFTAG domicilié(e) 1100 Avenue de l'Europe - 82000 - MONTAUBAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque ARTTrust a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3691778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTTrust arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

PROOFTAG a également déposé les autres marques suivantes : CERTIDOC , certiDOCS


PROOFTAG, SAS - 1100 Avenue de l'Europe - 82000 - MONTAUBAN - France


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562023 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604791 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717954 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.