Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CEREMONIA
PRONUPTIA DE PARIS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1685809
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2011
CEREMONIA de PRONUPTIA DE PARIS

Présentation de la marque CEREMONIA

Déposée le 8 août 1991 par la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEREMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONUPTIA DE PARIS domicilié(e) 87 rue de Rivoli, 75001 PARIS (dossier no 2203915) - France et immatriculée sous le numéro RCS B58 206 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A domicilié(e) (dossier no 2203915) - France.

La marque CEREMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEREMONIA est expirée depuis le 8 août 2011.

PRONUPTIA DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : CEREMONIA , HEIM ACTUALITE , CIM CENTRE D INFORMATION SUR LE MARIAGE , PRONUPTIA , PRONOVIAS , PRONUPTIA , JACQUES HEIM , PRONUPTIA , HEIM JEUNES FILLES , PRONOVIAS


PRONUPTIA DE PARIS (société anonyme) - 87 rue de Rivoli, 75001 PARIS (dossier no 2203915) - France - SIREN B58206502


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - (dossier no 2203915) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 24 juillet 2001 - Changement d'adresse n°327404 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 5 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492342 - Publication au BOPI 2009-03-05

Renouvellement sans limitation le 7 août 2001 n°2203915 - Publication au BOPI 2001-08-07

Inscription le 18 mars 2011 - Gage constitué n°545430 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-18

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.