Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRONOVIAS
PRONOVIAS, S.A. nationalité espagnole

Numéro de dépôt :
1534073
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1999
PRONOVIAS de PRONOVIAS

Présentation de la marque PRONOVIAS

Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PRONOVIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRONOVIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONOVIAS domicilié(e) 08820 PRAT DE LLOBREGAT (Barcelone) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet HERRBURGER - France.

La marque PRONOVIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONOVIAS est expirée depuis le 2 juin 1999.


PRONOVIAS, S.A. nationalité espagnole - 08820 PRAT DE LLOBREGAT (Barcelone) - France


cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Vêtements, chaussures, chapellerie.Fleurs, artificielles;dentelles, broderies, rubans, lacets. Coiffes de mariée

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.