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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONOVA
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FAIDHERBE Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAIDHERBE Bio
PRONOVA, SAS

Numéro de dépôt :
4239392
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2026
FAIDHERBE Bio de PRONOVA

Présentation de la marque FAIDHERBE Bio

Déposée le 11 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FAIDHERBE Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONOVA domicilié(e) BATIMENT D3, 69 RUE DE PERPIGNAN, FRUILEG CP 80389 - 94150 - RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVA, M. GENOVESE FRANCESCO domicilié(e) BATIMENT D3, 69 RUE DE PERPIGNAN, FRUILEG CP 80389 - 94150 - RUNGIS - France.

La marque FAIDHERBE Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIDHERBE Bio arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

PRONOVA a également déposé les autres marques suivantes : NEX' FRUITS POUR LE GOUT DES FRUITS…


PRONOVA, SAS - BATIMENT D3, 69 RUE DE PERPIGNAN, FRUILEG CP 80389 - 94150 - RUNGIS - France


PRONOVA, M. GENOVESE FRANCESCO - BATIMENT D3, 69 RUE DE PERPIGNAN, FRUILEG CP 80389 - 94150 - RUNGIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.