Pronova BioPharma Norge AS, Société de droit norvégien
Numéro de dépôt :
93455674
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2023
Présentation de la marque PRONOVA
Déposée le 17 février 1993 par la société étrangère Pronova BioPharma Norge AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRONOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la société étrangère Pronova BioPharma Norge AS domicilié(e) Vollsveien 6 - 1366 - LYSAKER - Norvège.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque PRONOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRONOVA est expirée depuis le 17 février 2023.
Pronova BioPharma Norge AS a également déposé les autres marques suivantes : OMACOR , OMACOR O , HEPOMAR , O
Pronova BioPharma Norge AS, Société de droit norvégien - Vollsveien 6 - 1366 - LYSAKER - Norvège
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236243 - Publication au BOPI 2003-02-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination n°373108 - Publication au BOPI 2003-06-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402562 - Publication au BOPI 2004-11-10
Inscription le 23 mai 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°434384 - Publication au BOPI 2006-05-23
Inscription le 10 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466661 - Publication au BOPI 2008-01-10
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518480 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11
Inscription le 27 novembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°739411 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-11-27
- Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; préparations biologiques; biopolymères et leurs dérivés, pour produits alimentaires; acides gras du type oméga-3 et leurs dérivés. - Préparations biologiques et chimiques à usage médical et pharmaceutique. - Huiles et graisses comestibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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