PUFA-XPC
Présentation de la marque PUFA-XPC
Déposée le 8 novembre 1995 par PRONOVA AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUFA-XPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PUFA-XPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUFA-XPC est expirée depuis le 8 novembre 2005.
Inscription le 19 février 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°197797 - Publication au BOPI 1996-02-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50