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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRONOSUD
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PRONOSUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRONOSUD
PRONOSUD, EURL

Numéro de dépôt :
4174351
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2025
PRONOSUD de PRONOSUD

Présentation de la marque PRONOSUD

Déposée par voie électronique le 17 avril 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRONOSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRONOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRONOSUD domicilié(e) 30 IMPASSE JOSEPH IGUAL - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 512 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOSUD, M. GAEL DELQUIE domicilié(e) 30 IMPASSE JOSEPH IGUAL - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France.

La marque PRONOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONOSUD arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.


PRONOSUD, EURL - 30 IMPASSE JOSEPH IGUAL - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France - SIREN 809512783


PRONOSUD, M. GAEL DELQUIE - 30 IMPASSE JOSEPH IGUAL - 11160 - RIEUX MINERVOIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications).