Déposée le 14 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PROGUARD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONOR domicilié(e) 27 ALLEE BOURGOIN,91250 SAINTRY-SUR-SEINE (dossier no 2391647) - 91250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 697 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONOR domicilié(e) 27 ALLEE BOURGOIN,91250 SAINTRY-SUR-SEINE (dossier no 2391647) - 91250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRONOR SAS - 27 ALLEE BOURGOIN,91250 SAINTRY-SUR-SEINE (dossier no 2391647) - 91250 - France - SIREN 315697136
PRONOR - 27 ALLEE BOURGOIN,91250 SAINTRY-SUR-SEINE (dossier no 2391647) - 91250 - France
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2008 n°2391647 - Publication au BOPI 2008-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Sacs de couchage Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, nom compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir des sacs de couchage. Fibres utilisées comme garnissage dans des sacs de couchage Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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