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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONIC
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PRONIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRONIC
PRONIC, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1529176
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2029

Présentation de la marque PRONIC

Déposée le 16 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONIC domicilié(e) 170 rue des Techniques - 74970 - MARIGNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 980 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque PRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRONIC arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

PRONIC a également déposé les autres marques suivantes : AUTONOMIC


PRONIC, société par actions simplifiée - 170 rue des Techniques - 74970 - MARIGNIER - France - SIREN 397980111


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Renouvellement sans limitation n°2135046 - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395408 - Publication au BOPI 2009-01-26

Inscription - Changement de dénomination n°44446 - Publication au BOPI

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement de dénomination n°427115 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°44445 - Publication au BOPI

Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189663 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302638 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427114 - Publication au BOPI 2006-01-25

Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°747112 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704921 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

Machines et machines-outils;à l'exclusion des machines de coulage.Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs