Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) PRONER COMATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERTILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONER COMATEL domicilié(e) Route Nationale 90, 38530 CHAPAREILLAN (dossier no 2113802) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 012 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2113802) - France.
La marque SERTILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRONER COMATEL (Société Anonyme) - Route Nationale 90, 38530 CHAPAREILLAN (dossier no 2113802) - France - SIREN 562012187
CABINET LOYER - (dossier no 2113802) - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1998 n°2113802 - Publication au BOPI 1998-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Inscription le 4 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253799 - Publication au BOPI 1998-05-04
Machines automatiques, machines de sertissage;outils et instruments à main; matériel de connexion électrique, cosses, connecteurs, connecteurs isolés.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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