Déposée par voie électronique le 4 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRONEEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANTEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-41 du 9 octobre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRONEEM domicilié(e) 12 RUE DE VALLENCE PÈRE RUBY - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 546 973 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque SANTEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3674051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRONEEM, Société à responsabilité limitée - 12 RUE DE VALLENCE PÈRE RUBY - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 450546973
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725975 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19
Produit chimique destiné au traitement en milieu industriel. ;
Huile naturelle végétale de protection des tissus. ;
Produits phytosanitaires, à savoir produit antiparasitaire, produit anti-acarien, produit anti-bactérien à usage industriel ou domestique. ;
Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). ;
Tapis ; paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes, papiers peints ; tapis de gymnastique, tamis pour automobiles ; gazon artificiel.
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