Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PRONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOLESOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONAL domicilié(e) rue du Trieu du Quesnoy, ZI de Roubaix Est, 59115 LEERS (dossier no 2164239) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2164239) - France.
La marque TOLESOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRONAL, (SOCIETE ANONYME) - rue du Trieu du Quesnoy, ZI de Roubaix Est, 59115 LEERS (dossier no 2164239) - France - SIREN 476180351
CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2164239) - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164239 - Publication au BOPI 2000-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161294 - Publication au BOPI 1993-07-26
Tissus caoutchoutés et plastifiés
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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