Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULSAC
PRONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1626683
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2010

Présentation de la marque PULSAC

Déposée le 12 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PULSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRONAL domicilié(e) rue du Trieu du Quesnoy, Z.I. Roubaix Est, 59115 Leers (dossier no 2182279) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2182279) - France.

La marque PULSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULSAC est expirée depuis le 12 novembre 2010.

PRONAL a également déposé les autres marques suivantes : PULTAINER , QUICKSHORE , PRONAIR , LIQUITANK , TOLESOUPLE , PRONACTUEL , PRONAL , PULTAINER , PRONAL , PRONAL'S


PRONAL Société Anonyme - rue du Trieu du Quesnoy, Z.I. Roubaix Est, 59115 Leers (dossier no 2182279) - France - SIREN 476180351


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2182279) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182279 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161294 - Publication au BOPI 1993-07-26

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), sacs pour le transport et la manutention;matieres de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.