Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRONAL L'INGENIERIE DE L'ELASTOMERE
PRONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93457429
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2023

Présentation de la marque PRONAL L'INGENIERIE DE L'ELASTOMERE

Déposée le 18 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRONAL L'INGENIERIE DE L'ELASTOMERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONAL domicilié(e) rue du Trieu du Quesnoy, ZI de Roubaix-est - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque PRONAL L'INGENIERIE DE L'ELASTOMERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRONAL L'INGENIERIE DE L'ELASTOMERE est expirée depuis le 18 février 2023.

PRONAL a également déposé les autres marques suivantes : PULTAINER , QUICKSHORE , PRONAIR , LIQUITANK , TOLESOUPLE , PRONACTUEL , PRONAL , PULTAINER , PRONAL , PRONAL'S


PRONAL, Société par Actions Simplifiée - rue du Trieu du Quesnoy, ZI de Roubaix-est - 59115 - LEERS - France - SIREN 476180351


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234384 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515393 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits en métaux communs, à savoir cloches, raccords de tuyaux, soupapes (autres que parties de machines), récipients de transport, réservoirs en métal, minerais, conteneurs métalliques, cuves métalliques, emballages métalliques, caisses de manutention métallique, palettes de manutention métallique, élingues et sangles pour manutention, robinets.Machines pour l'industrie chimique, pour l'industrie minière, pour l'industrie du bois; machines-outils; moteurs; accouplements et courroies de transmission ; couveuses pour les ufs, vérins, machines et systèmes de manutention.Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler;pinceaux; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en caoutchouc, gutta-percha ou gomme sous forme de blocs, plaques, barres, feuilles, cordes ou bandes (tous comme produits semi-finis); produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois ou en succédanés de bois, à savoir caisses, palettes de transport, tonneaux et robinets, produits en matières plastiques, à savoir récipients de transport, tonneaux, réservoirs, fermetures de bouteilles, produits en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, naccre, écume de mer, récipients d'emballages en matière plastique.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes, emballages en textile

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].