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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONADIS
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PRONADIS depuis 1982 d'un naturel bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRONADIS depuis 1982 d'un naturel bio
PRONADIS, SAS

Numéro de dépôt :
3681633
Date de dépôt :
07/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/10/2019
PRONADIS depuis 1982 d\'un naturel bio de PRONADIS

Présentation de la marque PRONADIS depuis 1982 d'un naturel bio

Déposée le 7 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PRONADIS depuis 1982 d'un naturel bio »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRONADIS domicilié(e) Z.A. CAMPARIAN NORD - 33870 - VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 153 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRONADIS, SAS, JEAN-FRANCOIS CHABAUD domicilié(e) Z.A. CAMPARIAN NORD - 33870 - VAYRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONADIS depuis 1982 d'un naturel bio est expirée depuis le 7 octobre 2019.

PRONADIS a également déposé les autres marques suivantes : influence REVELATEUR DE BIO VALEURS


PRONADIS, SAS - Z.A. CAMPARIAN NORD - 33870 - VAYRES - France - SIREN 348153040


PRONADIS, SAS, JEAN-FRANCOIS CHABAUD - Z.A. CAMPARIAN NORD - 33870 - VAYRES - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Préparations pour lessiver, nettoyer savons, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices, masques de beauté.

Aliments pour bébés, tisanes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille, fruits et légumes conservés, congelés, séchés, confitures, compotes, gelées, lait et produits laitiers, œufs, huiles, beurre, charcuterie, salaison, fromages, conserves de viande ou de poisson. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain, pâtisserie, miel, épices, levure, sel, moutarde, vinaigre, condiments, biscuiterie, sucreries, glaces. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais, semences [graines], plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, céréales en grains non travaillés, plants, agrumes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de légumes, jus de fruits, sirops, préparations pour boissons, limonades, nectar de fruits sodas, apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.