Déposée le 11 décembre 2003 par PRON CUGNOT DE LEPINAY Grégory Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SAIL FISH CAP FERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est PRON CUGNOT DE LEPINAY Grégory Gilles domicilié(e) 1 rue Lajarte - 33800 - BORDEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.
La marque SAIL FISH CAP FERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAIL FISH CAP FERRET est expirée depuis le 11 décembre 2023.
PRON CUGNOT DE LEPINAY Grégory Gilles - 1 rue Lajarte - 33800 - BORDEAUX - France
SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Inscription le 15 juin 2009 - Concession de licence n°499762 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 15 juin 2009 - Concession de licence n°499763 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539687 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23
Plats cuisinés et préparés à base de viande, poisson, crustacés, huîtres, volailles et gibier (à l'exception des plats préparés pour animaux) ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration alimentaire. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Hébergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAIL FISH CAP FERRET"